DREHVERBINDUNG FÜR EINEN QUERLENKER EINER STEUERUNGSVORRICHTUNG ODER ÄHNLICHEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3249250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249250
- Numéro de demande
- EP17172511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16C 19/18 (2006.01)F16M 11/08 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20163687 23.05.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Euro Inox Quality, Via Lago di Alleghe, 48, 36015 Schio, Vicenza, Italie → EiQ industrial Srl, Via Lago di Alleghe 48, 36015 Schio, Vicenza, Italie
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
DALLA FONTANA, Enrico
36011 ARSIERO VICENZA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.