DREHVERBINDUNG FÜR EINEN QUERLENKER EINER STEUERUNGSVORRICHTUNG ODER ÄHNLICHEN VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3249250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249250
Numéro de demande
EP17172511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16C 19/18 (2006.01)
F16M 11/08 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Priorité
IT UA20163687 23.05.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 6 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 6 mars 2023

    Transféré

    Titulaire
    Euro Inox Quality, Via Lago di Alleghe, 48, 36015 Schio, Vicenza, Italie → EiQ industrial Srl, Via Lago di Alleghe 48, 36015 Schio, Vicenza, Italie

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

DALLA FONTANA, Enrico

36011 ARSIERO VICENZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.