GASHERD

Brevet européen · EP3249305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249305
Numéro de demande
EP15878449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
29 nov. 2017
Délivré
9 sept. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
CN 201510033747 22.01.2015
Demande PCT
PCT/CN2015/075400 30.03.2015
Publication PCT
WO2016/115772 28.07.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

YE, Maofeng

Foshan Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.