WÄRMEZUFUHRSYSTEM
Brevet européen · EP3249314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249314
- Numéro de demande
- EP15878909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02G 5/04 (2006.01)F24D 12/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F24D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015008804 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082714 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/117220 28.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 15 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.