WÄRMEBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3249329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249329
- Numéro de demande
- EP16740224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F27B 9/36 (2006.01)F27D 11/02 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)F27B 9/06 (2006.01)F27B 9/08 (2006.01)F27B 9/20 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)
- Priorité
- JP 2015009100 21.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051604 20.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/117617 28.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 23.01.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Fukuchiyama-shi Kyoto 620-0853, JP
Fukuchiyama-shi Kyoto 620-0853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.