KÄLTEMITTELWÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3249333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249333
Numéro de demande
EP16807269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/03 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015116447 09.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065002 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/199562 15.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

TAKEDA, Masato

Tokyo 135-8482, JP

TERASHIMA, Iwao

Tokyo 135-8482, JP

TOMIYAMA, Yasushi

Tokyo 135-8482, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.