KÄLTEMITTELWÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3249333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249333
- Numéro de demande
- EP16807269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/03 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015116447 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065002 20.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/199562 15.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEDA, Masato
Tokyo 135-8482, JP
TERASHIMA, Iwao
Tokyo 135-8482, JP
TOMIYAMA, Yasushi
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.