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Brevet européen · EP3249366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249366
- Numéro de demande
- EP17179882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2011
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020827 08.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 10 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park, Church Crookham, Fleet, Hampshire GU52 0RD, Royaume-Uni → VIAVI SOLUTIONS INC., 1445 South Spectrum Boulevard, Suite 102, Chandler, Arizona 85286, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Grays, Essex RM17 6DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.