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Brevet européen · EP3249380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249380
Numéro de demande
EP17172841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
22 juil. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
F02D 41/06 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
F02D 41/22 (2006.01)
G01N 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016106566 27.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

HISADA, Kaoru

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

MINAMI, Hidekazu

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.