ELEKTRISCHER PUMPENMOTOR

Brevet européen · EP3249662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249662
Numéro de demande
EP17165112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
13 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 5/04 (2006.01)
H01F 27/29 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
H01R 4/62 (2006.01)
H01R 4/72 (2006.01)
H01R 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016109797 27.05.2016
DE 102017106769 29.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Hanning Elektro-Werke GmbH & Co. KG

Holter Strasse 90, 33813 Oerlinghausen, DE

Inventeur

Kubiak, Raphael Tobias

32760 Detmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.