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Brevet européen · EP3249663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3249663
- Numéro de demande
- EP16740265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01F 6/00 (2006.01)C01G 1/00 (2006.01)C01G 3/00 (2006.01)H01B 12/00 (2006.01)H01F 6/06 (2006.01)H01F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015009537 21.01.2015JP 2015009538 21.01.2015JP 2015196575 02.10.2015JP 2015196576 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051745 21.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/117658 28.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.