CELLULE ÉLECTROCHIMIQUE DE BATTERIE LITHIUM-ION RECHARGEABLE

Brevet européen · EP3249718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249718
Numéro de demande
EP16171588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/40 (2006.01)
H01M 4/587 (2010.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 27 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.09.2019

  6. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Belenos Clean Power Holding AG

Seevorstadt 6, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pitteloud, Cédric

68300 Saint-Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.