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Brevet européen · EP3249954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249954
Numéro de demande
EP17167790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016208940 24.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 7 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2021

  8. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Sivantos Pte. Ltd.

18 Tai Seng Street No. 08-08 18 Tai Seng, Singapore 539775, SG

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

SINGER, Erwin

90542 Eckental, DE

LOTTER, Thomas

90562 Heroldsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.