ÉLÉMENTS DÉCORATIFS MOBILES
Brevet européen · EP3250075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250075
- Numéro de demande
- EP16705286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 1122015 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000057 28.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/120712 04.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 14 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 13 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.