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Brevet européen · EP3250093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250093
- Numéro de demande
- EP16707372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 15405008 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000023 29.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/119072 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.09.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.