EINSTELLBARE HALSKRAUSE

Brevet européen · EP3250160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250160
Numéro de demande
EP16744144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 5/055 (2006.01)
A61F 5/058 (2006.01)
Priorité
US 201514607840 28.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/015474 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/123408 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  3. 7 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Aspen Medical Partners, LLC, 6481 Oak Canyon, Irvine, California 92618, Etats-Unis d'Amérique → Aspen Medical Products, LLC, 6481 Oak Canyon, Irvine, California 92618, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122 rue de Genève - CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 3 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 03.04.2020

  8. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Aspen Medical Products, LLC

6481 Oak Canyon, Irvine, California 92618, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122 rue de Genève - CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BURKE, Steven

Irvine, California 92618, US

GARTH, Geoffrey

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.