BOUCHON-PISTON DE SERINGUE

Brevet européen · EP3250269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250269
Numéro de demande
EP16707843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
10 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
FR 1550678 29.01.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050173 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/120565 04.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

APTAR STELMI SAS

Aptar Stelmi SAS

Le Raspail Paris Nord 2 22 avenue des Nations, 93420 Villepinte, FR

Inventeur

FOURNIER, Ghislain

17000 La Rochelle, FR

SWAL, Mickaël

77124 Chauconin Neufmontiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.