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Brevet européen · EP3250280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250280
Numéro de demande
EP16744268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 201562109755 P 30.01.2015
US 201562109673 P 30.01.2015
US 201562109715 P 30.01.2015
US 201562109742 P 30.01.2015
US 201562109735 P 30.01.2015
US 201562109759 P 30.01.2015
US 201562109766 P 30.01.2015
US 201562109710 P 30.01.2015
US 201562109750 P 30.01.2015
US 201562109722 P 30.01.2015
US 201562109745 P 30.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/015958 01.02.2016
Publication PCT
WO2016/123612 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

AKCAY, Gursel

Plymouth, MN 55442, US

MUSKATELLO, James

Plymouth, MN 55442, US

CHHEDA, Harsh

Plymouth, MN 55442, US

GORAL, David

Plymouth, MN 55442, US

PALIWODA, Brian

Plymouth, MN 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.