PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION TOPIQUE A BASE DE CELLULES VÉGÉTALES DÉDIFFÉRENTIÉES ET ÉLICITÉES EN CULTURE IN VITRO

Brevet européen · EP3250295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250295
Numéro de demande
EP16707196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 8/9789 (2017.01)
A61K 8/9794 (2017.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 36/21 (2006.01)
A61K 36/886 (2006.01)
A61K 36/896 (2006.01)
C12N 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 15000285 30.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000058 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/120713 04.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 1 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  7. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

ENNAMANY, Rachid

F-33800 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.