PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION TOPIQUE A BASE DE CELLULES VÉGÉTALES DÉDIFFÉRENTIÉES ET ÉLICITÉES EN CULTURE IN VITRO
Brevet européen · EP3250295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250295
- Numéro de demande
- EP16707196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/9789 (2017.01)A61K 8/9794 (2017.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 36/21 (2006.01)A61K 36/886 (2006.01)A61K 36/896 (2006.01)C12N 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15000285 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000058 28.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/120713 04.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
ENNAMANY, Rachid
F-33800 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.