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Brevet européen · EP3250297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250297
- Numéro de demande
- EP15808354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)A63B 23/035 (2006.01)A63B 23/04 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/005 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000919 26.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002492 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/119805 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
50858 Köln, DE
50858 Köln, DE
47198 Duisburg, DE
52066 Aachen, DE
52072 Aachen, DE
86161 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.