DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA PERTE D'UN SKI

Brevet européen · EP3250299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250299
Numéro de demande
EP16713512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63C 9/00 (2012.01)
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
FR 1550655 28.01.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050183 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/120567 04.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    In&Motion, 178 Route de Cran Gevrier Parc Altaïs, 74650 Chavanod, France → In&Motion, 10 rue de la Lyre - Cran Gevrier, 74960 Annecy, France

    Publié dans Swissreg le 06.05.2022

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

In&Motion

10 rue de la Lyre - Cran Gevrier, 74960 Annecy, FR

Inventeur

TISSOT, Pierre-François

73800 Chignin, FR

HONORE, Valentin

74000 Annecy, FR

THOMAS, Rémi

74940 Annecy Le Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.