SCHWIMMBADREINIGER MIT HYDROZYKLONISCHEM PARTIKELABSCHEIDER UND/ODER SECHSWALZENANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3250327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250327
- Numéro de demande
- EP16743956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04C 5/08 (2006.01)B04C 5/103 (2006.01)B04C 5/24 (2006.01)A47L 9/16 (2006.01)E04H 4/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562107565 P 26.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/014914 26.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/123098 04.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
HAYES, Graham, M.
Winston-Salem, NC 27127, US
TEUSCHER, Scott
Advance, NC 27006, US
MARCIANO, Edward, Lawrence
Lexington, NC 27295, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.