VERSCHLEISSPROGNOSE BEI BREMSBELÄGEN
Brevet européen · EP3250425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250425
- Numéro de demande
- EP15797881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60T 17/22 (2006.01)F16D 66/02 (2006.01)F16D 66/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 500642015 29.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075679 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/119929 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 21 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility Austria GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.12.2019
- 13 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens AG Österreich, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 16 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
A-8045 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.