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Brevet européen · EP3250627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250627
- Numéro de demande
- EP16701843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/40 (2006.01)H01B 3/42 (2006.01)H01B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201501601 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050106 19.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/120592 04.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
2 entrées antérieures
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.