FÄRBEEINHEIT

Brevet européen · EP3250741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250741
Numéro de demande
EP15820297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
6 déc. 2017
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D06B 23/10 (2006.01)
Priorité
IT FI20150012 26.01.2015
Demande PCT
PCT/IT2015/000268 04.11.2015
Publication PCT
WO2016/120895 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Tecnorama S.r.l.

Via Onorio Vannucchi, 15/1/2/3, 59100 Prato, IT

Inventeur

SCATIZZI, Mario

I-51030 Pistoia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.