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Brevet européen · EP3250757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250757
Numéro de demande
EP16702874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201562108116 P 27.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/015111 27.01.2016
Publication PCT
WO2016/123211 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

BUCHANAN, Peter

Elyria, Ohio 44035, US

SCHAEDLER, Axel

Olmsted Township, Ohio 44138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.