MOTEUR À COMBUSTION

Brevet européen · EP3250807 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250807
Numéro de demande
EP16707837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F02G 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1550762 30.01.2015
FR 1551593 25.02.2015
FR 1561704 02.12.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050161 27.01.2016
Publication PCT
WO2016/120560 04.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 20 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.