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Brevet européen · EP3250840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250840
Numéro de demande
EP16705868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
1 janv. 2025
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/08 (2006.01)
F16F 13/24 (2006.01)
Priorité
US 201562107766 P 26.01.2015
US 201615005419 25.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/014893 26.01.2016
Publication PCT
WO2016/123089 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

KUDLA, Christopher

Pendleton, NY 14094, US

KELLY, Jeffrey, T.

Orchard Park, NY 14127, US

SENNEFF, James

Buffalo, NY 14221, US

HERMAN, Gregory

Hamburg, NY 14075, US

DOWNING, Marshall, W.

Erie, PA 16505, US

KOSCIELNIAK, John, T.

Blasdeli, NY 14219, US

WEISBECK, Jeffrey, N.

Orchard Park, NY 14127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.