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Brevet européen · EP3250886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250886
Numéro de demande
EP16701876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 19/5776 (2012.01)
Priorité
GB 201501207 26.01.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050157 26.01.2016
Publication PCT
WO2016/120601 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road, Southway Plymouth PL6 6DE, GB

Inventeur

TOWNSEND, Kevin

Liskeard Cornwall PL14 3TE, GB

WILKINSON, Nicholas

Plympton Devon PL7 4EU, GB

CLIFFORD, Andrew

Dublin 15, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.