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Brevet européen · EP3250888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250888
Numéro de demande
EP16701875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01C 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 201501206 26.01.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050156 26.01.2016
Publication PCT
WO2016/120600 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road, Southway Plymouth PL6 6DE, GB

Inventeur

FAULKNER, Nicholas Mark

Plymouth, Devon PL8 2HF, GB

SHEARD, John Keith

Plymouth, Devon PL6 5BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.