MAGNET-BASIERTES DREHWINKELMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3250889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250889
- Numéro de demande
- EP15805540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)H02K 11/01 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015101248 28.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079121 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/119962 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.03.2019
- 20 févr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Fraba B.V., Jan Campertsraat 5, 6416 SG Heerlen, Pays-Bas → Fraba B.V., Jan Campertstraat 11, 6416 SG Heerlen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
1 entrée antérieure
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
50829 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.