MAGNET-BASIERTES DREHWINKELMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3250890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250890
- Numéro de demande
- EP15805547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/038 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015101246 28.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079132 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/119963 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
FORTHAUS, Martin
50829 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.