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Brevet européen · EP3250951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250951
- Numéro de demande
- EP16709483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 5/28 (2006.01)G02B 26/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201501611 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050223 01.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/120644 04.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 10 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 10 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 8 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2024
- 5 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
1 entrée antérieure
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Livingstone EH54 7DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.