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Brevet européen · EP3251119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251119
Numéro de demande
EP15830915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
6 déc. 2017
Délivré
12 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201514607968 28.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/060144 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/122743 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

HARRIS, Scott G.

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.