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Brevet européen · EP3251364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3251364
- Numéro de demande
- EP16705365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/60 (2014.01)H04N 19/12 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)H04N 19/167 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)
- Priorité
- US 201562107996 P 26.01.2015US 201562137038 P 23.03.2015US 201615005736 25.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/014898 26.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/123091 04.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.