ÖL ODER FETT
Brevet européen · EP3251518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3251518
- Numéro de demande
- EP16743278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/007 (2006.01)A23D 7/00 (2006.01)A23D 9/00 (2006.01)A23L 27/60 (2016.01)A61K 31/23 (2006.01)A61K 31/231 (2006.01)A61K 31/232 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C11C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015012213 26.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051971 25.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/121675 04.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TSUKIYAMA, Muneo
Kanagawa 239-0832, JP
TAKEGUCHI, Seiya
Kanagawa 239-0832, JP
HATANO, Yoshiyuki
Kanagawa 239-0832, JP
UEHARA, Hidetaka
Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.