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Brevet européen · EP3251621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251621
Numéro de demande
EP17174141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201662345517 P 03.06.2016
US 201662399838 P 26.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 28 oct. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  8. 28 oct. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

2 entrées antérieures
  1. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  2. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Stryker European Operations Holdings LLC

2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patent- & Markenanwälte

Giesshübelstrasse 45 Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

CROZET, Yves Stephane

RAMSEY, NJ New Jersey 07446, US

SHAH, Gretchen

WAYNE, NJ New Jersey 07470, US

BARRY, David

TEANECK, NJ New Jersey 07666, US

SINGH, Manoj Kumar

MAHWAH, NJ New Jersey 07430, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.