SKI A NOYAU ALLEGE

Brevet européen · EP3251730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251730
Numéro de demande
EP17165778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1654782 27.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98 rue Louis Barran, 38430 Saint Jean de Moirans, FR

Inventeur

BADIA SANTAULARIA, David

08251 SANTPEDOR, ES

CASAS BARDOLET, Enric

08272 SANT FRUITÓS DE BAGES, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.