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Brevet européen · EP3251800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3251800
- Numéro de demande
- EP16743062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25D 16/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015014473 28.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/050498 08.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/121458 04.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
ABE, Satoshi
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
OOKUBO, Takahiro
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
HASHIMOTO, Hideyuki
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.