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Brevet européen · EP3251800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251800
Numéro de demande
EP16743062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015014473 28.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/050498 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/121458 04.08.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

ABE, Satoshi

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

OOKUBO, Takahiro

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

HASHIMOTO, Hideyuki

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.