SCHIENENFAHRZEUG MIT DACHMODUL
Brevet européen · EP3251913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3251913
- Numéro de demande
- EP17173525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B61D 17/12 (2006.01)B61D 17/04 (2006.01)B61D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110241 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
16562 Hohen Neuendorf, DE
13359 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.