ABRECHNUNGSSYSTEM UND ABRECHNUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3251923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251923
Numéro de demande
EP17162284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
9 déc. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/01 (2020.01)
B62J 6/12 (2006.01)
H02J 7/14 (2006.01)
Priorité
TW 105116808 30.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  3. 14 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Giant Manufacturing Co., Ltd., 19, Shun Farn Road, Tachia, Taichung City 43774, Taïwan → Giant Manufacturing Co., Ltd., No. 999, Sec. 1, Dongda Rd., Xitun Dist., Taichung City, 40763, Taïwan

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

  4. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Giant Manufacturing Co., Ltd.

No. 999, Sec. 1, Dongda Rd. Xitun Dist., Taichung City, 40763, TW

Inventeur

YANG, Chao-Shun

Taiwan (R.O.C.) Taichung City 437,, TW

HO, Wei-Chieh

Taiwan (R.O.C.) Taichung City 406,, TW

LIN, Chia-Wei

Taiwan (R.O.C.) Taichung City 433,, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.