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Brevet européen · EP3251983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3251983
Numéro de demande
EP17173384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
6 déc. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65G 17/18 (2006.01)
B65G 45/12 (2006.01)
B65G 15/42 (2006.01)
B65G 17/06 (2006.01)
Priorité
DK PA201170499 12.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Inventeur

Johansson, Palle Stockholm

5210 Odense NV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.