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Brevet européen · EP3252154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252154
- Numéro de demande
- EP16743443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/10 (2006.01)C07K 2/00 (2006.01)C07K 14/78 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C07K 19/00 (2006.01)C12N 5/0735 (2010.01)C07K 14/705 (2006.01)C12N 5/074 (2010.01)
- Priorité
- JP 2015016045 29.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/052398 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/121840 04.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAI Yasuyuki
Tokyo 113-8654, JP
MATSUNAGA Kumiko
Tokyo 104-8109, JP
HORIGUCHI Ikki
Tokyo 113-8654, JP
HAYASAKA Shunji
Tokyo 104-8109, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.