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Brevet européen · EP3252187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252187
- Numéro de demande
- EP16197807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 3/40 (2006.01)C25D 5/12 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)H01R 39/00 (2006.01)C25D 3/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 16172007 30.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Heinbuch, Peter
82256 Fürstenfeldbruck, DE
Holzapfel, Christian
82256 Fürstenfeldbruck, DE
Christmann, Sascha
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
Ritz, Michael
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.