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Brevet européen · EP3252187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3252187
Numéro de demande
EP16197807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 3/40 (2006.01)
C25D 5/12 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
H01R 39/00 (2006.01)
C25D 3/38 (2006.01)
Priorité
EP 16172007 30.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

Heinbuch, Peter

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Holzapfel, Christian

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Christmann, Sascha

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Ritz, Michael

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.