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Brevet européen · EP3252338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3252338
Numéro de demande
EP17170693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
B60N 2/52 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016209826 03.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

Stephan, Florian

91074 Herzogenaurach, DE

Böhrer, Andreas

92318 Neumarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.