VERBINDER UND ABSCHIRMKÖRPER
Brevet européen · EP3252340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252340
- Numéro de demande
- EP16742906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/067 (2006.01)F16F 3/04 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2015017525 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/000041 06.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/121297 04.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
RAITA, Ichiro
Tokyo 104-8555, JP
ENAMI, Koki
Tokyo 104-8555, JP
KATO, Tadakatsu
Tokyo 104-8555, JP
MISHINA, Sakae
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.