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Brevet européen · EP3252412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252412
- Numéro de demande
- EP17165210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2017
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 14/14 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)C23C 2/00 (2006.01)F27D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110170 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Köhler, Karsten
01468 Moritzburg, DE
Kopf, Willi
73230 Kirchheim/Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.