PROCÉDÉ DE LOCALISATION D'ÉLÉMENTS MOBILES

Brevet européen · EP3252493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3252493
Numéro de demande
EP17174101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
20 oct. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 5/18 (2006.01)
G01S 1/80 (2006.01)
H04W 40/02 (2009.01)
Priorité
FR 1655041 02.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Kerlink

1 Rue Jacqueline Auriol, 35235 Thorigné-Fouillard, FR

Inventeur

WYLD, Brian

38130 ECHIROLLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.