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Brevet européen · EP3252653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3252653
Numéro de demande
EP17173857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
6 déc. 2017
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201615168966 31.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

SCHULZ, Christian Eric

Rocklin, CA 95765, US

FAORO, Dave

Newcastle, CA 95658, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.