ORGANISCHES HALBLEITERELEMENT
Brevet européen · EP3252829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252829
- Numéro de demande
- EP16743394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H10K 77/00 (2023.01)
- Priorité
- JP 2015015744 29.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/052266 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/121791 04.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
MATSUI, Hiroyuki
Tokyo 113-8654, JP
TAKEYA, Junichi
Tokyo 113-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.