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Brevet européen · EP3253252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253252
Numéro de demande
EP16701863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
30 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 43/04 (2006.01)
A47B 61/00 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
A47B 43/02 (2006.01)
Priorité
GB 201501789 03.02.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050137 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/124888 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Foldsmart Ltd

Kemp House City Road, City of London London EC1V 2NX, GB

Inventeur

VINCENT, Pelham James

Caversham, Reading RG4 6DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.