DREHSICHERES GESTELL
Brevet européen · EP3253261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253261
- Numéro de demande
- EP16703753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)A47F 7/00 (2006.01)G01N 35/02 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201500065 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052470 05.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/124729 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 10 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
DK-4330 Hvalsø, DK
DK-4320 Lejre, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.